Conditions générales d'utilisation

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Éditeur du site

Le site orienrinci.center est édité par :

• Orien Rinci SAS
• Société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros
• Siège social : 12 Rue des Artisans, 69003 Lyon, France
• RCS Lyon : 512 345 678
• SIRET : 512 345 678 00012
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 512345678
• Email : [email protected]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Thomas Renard, en qualité de Responsable Production.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• SAS au capital de 10 069 020 euros
• RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Objet du site

Le site orienrinci.center a pour objet de présenter l'activité de la société Orien Rinci, spécialisée dans la conception et la vente de vêtements pour enfants. Il permet aux visiteurs de découvrir nos collections, notre histoire et de nous contacter.

Accès au site

L'accès au site est gratuit. Tous les coûts afférents à l'accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

L'éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. L'éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre, sans préavis, l'accès au site pour des raisons de maintenance ou pour tout autre motif.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, logos, graphismes, icônes, photographies, vidéos, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments restent la propriété exclusive de Orien Rinci ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Orien Rinci.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Marques

La marque Orien Rinci, ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur le site sont et resteront la propriété exclusive de Orien Rinci.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logotypes effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Orien Rinci est donc prohibée.

Liens hypertextes

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Données personnelles

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Limitation de responsabilité

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Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.

Modifications des conditions

Orien Rinci se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter :

• Par email : [email protected]
• Par courrier : Orien Rinci, 12 Rue des Artisans, 69003 Lyon, France